• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Coeur de Savoie
  • Cœur de Savoie

    Cœur de Savoie

    • Le territoire
    • Les 41 communes
    • Tourisme et loisirs en Cœur de Savoie
      • Schéma de la randonnée pédestre
    • Patrimoine
    • Compétences
    • Les services
    • Organisation politique
    • Actes administratifs
    • Offres d'emploi
    • Marchés publics
    • Publications
    • Projets européens
  • Vivre

    Vivre

    • Petite enfance
      • Relais Petite Enfance
      • Etablissement d'accueil
      • Lieux d'accueil enfants-parents
    • Enfance
    • Jeunesse
      • Espaces jeunes
      • Point Information jeunesse
      • Chantiers jeunes
      • BAFA
      • Baby sitting
      • Orientation, emploi, formation
      • Prévention
      • Connexions jeunes et entreprises
      • Budget participatif jeunes
      • Coup de pouce mobilité
    • Personnes âgées - CIAS
      • Aide à domicile
      • Portage de repas
      • Aide légale
      • Election de domicile
      • Téléassistance
      • Animations et services
      • Salle Château Verdon
      • Partenaires
      • Actes administratifs
    • Ludothèque
    • France services
    • Territoires Zéro Chômeur
    • Habitat
      • Amélioration de l'habitat
      • Réduire vos dépenses d’énergie
      • Permanences habitat
      • Prêt de mallette économie d’énergie
      • Ouverture des appels à projets du programme LEADER 2023-2027
      • Appel à manifestation d'intérêt : audits énergétiques
    • Assainissement
    • Eau potable
    • Urbanisme
    • Déplacements
      • Se déplacer à vélo
      • Utiliser la voiture autrement
      • Se déplacer en transport en commun
      • Transport scolaire
      • Accompagnements à la mobilité
      • Zone à Faibles Emissions mobilité
    • Culture
      • Projet culturel
      • Lecture publique
      • Cinéma, arts visuels
      • Spectacle vivant
      • Circuits patrimoniaux à vélo
      • Établissements d’enseignements artistiques
      • Résidence artistique : tous des oiseaux !
    • Equipements sportifs
  • Entreprendre

    Entreprendre

    • Panorama économique
    • Parcs d'activités
      • Alpespace
      • Le Héron
      • Plan Cumin
      • La Gare
      • Alp'Arc
    • Création, implantation
      • S'implanter
      • Créer son entreprise
      • Trois pépinières d'entreprises
      • Offres immobilières
    • Animation, mise en réseau
      • Agenda - Les rendez-vous éco
      • Blog et newsletter
      • Une équipe à votre écoute
    • PECCS : économie circulaire en Coeur de Savoie
    • Espaces de coworking
    • Louer une salle de réunion
    • AMI Food Trucks
  • Préserver

    Préserver

    • Agriculture et alimentation
      • Stratégie foncière et installation
      • Changement de pratiques agricoles et vivre ensemble
      • Alimentation de proximité
      • Exemples d'actions soutenues
      • Enquête sur vos habitudes alimentaires
    • Forêt
      • Bourse foncière forestière
      • Sylv’ACCTES
      • Déclaration des chantiers forestiers
      • Exemples d’actions soutenues
    • Biodiversité
      • Milieux naturels du territoire
      • Cours d'eau
      • Contrat vert & bleu
      • Actions en faveur de la biodiversité
      • Espèces végétales invasives
      • Ambroisie
      • Sorties nature
    • Transition énergétique
      • TEPOS
      • TEPCV
      • Plan climat
      • Rénovation de l'habitat
      • Cadastre solaire
      • Label Climat-Air-Energie
      • Actions citoyennes
      • Associations, entreprises, collectivités
      • Sun4All
      • Plan de sobriété énergétique
      • Rénovation éclairage public ZAE Alpespace
      • Autoconsommation sur les bâtiments communautaires
      • Amélioration du confort estival des bâtiments de Cœur de Savoie
    • Assainissement
      • Assainissement collectif
      • Assainissement non-collectif
    • Déchets
      • Tri sélectif
      • Ordures ménagères
      • Déchèteries
      • Gérer mes déchets verts
      • Compostage
      • Réduction des déchets
      • Plan de Prévention des Déchets
      • Publications
      • Ateliers réduction des déchets
    • Eau potable
    • Recyclerie
  1. Accueil
  2. Cœur de Savoie
  3. Actes administratifs

Actes administratifs

  • Année 2025
  • Années antérieures
  • Autres actes administratifs

Année 2025

Années antérieures

  • Conseils communautaires
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Actes administratifs CIAS

Autres actes administratifs

2025

Délibération SCot Métropole Savoie _ mars 2025 (154.16 Ko)

Communauté de communes de Coeur de Savoie

Place Albert Serraz
BP 40020
73800 Montmelian cedex

secretariat@cc.coeurdesavoie.fr

04 79 84 36 27

Actes administratifs avant 2025

  • Conseils communautaires
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Actes administratifs CIAS

Documents annexes
(espace réservé)

Communauté de communes Coeur de Savoie

Adresse

Place Albert Serraz
BP 40020
73802 Montmélian Cedex

04 79 84 36 27

Horaires

Du lundi au vendredi
8h30 - 12h et 14h - 17h30

Contactez-nous

Newsletter économie

Inscrivez-vous pour recevoir l'actualité économique

  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Projets européens
  • Authentification
Revenir en haut de page