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Année 2025

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Autres actes administratifs

2025

Délibération SCot Métropole Savoie _ mars 2025 (154.16 Ko)

Arrêt Inter-pref complémentaire - STEU DOMAINE (2.46 Mo)

A 2025-3153 PREF73 - STEU DOMAINE (753.73 Ko)

2026

Délibération SCoT Métropole Savoie - Février 2026.pdf (1.46 Mo)

2026-439 Schéma de Cohérence territoriale 1.pdf (3.12 Mo)

2026-439 Annexe au rapport.pdf (7.9 Mo)

Consultation de documents SCOT METROPOLE SAVOIE

Document de présentation

Document d'orientations et d'objectifs

Communauté de communes de Coeur de Savoie

Place Albert Serraz
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73800 Montmelian cedex

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04 79 84 36 27

Actes administratifs avant 2025

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  • Actes administratifs CIAS

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lundi au vendredi :
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