Transport scolaire - Écoles primaires et collèges
Inscription transport scolaire 2023/2024
Règlement des transports scolaires
Un règlement des transports scolaires a été établi pour définir les modalités de gestion et d'exploitation des services de transport scolaire des élèves de primaire et de collège.
Tarifs
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QF |
De 651 à |
De 751 à |
QF |
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| Abonnement annuel | 40 € | 70 € | 105 € | 140 € |
| Enfants en famille ou foyer d’accueil | 40 € | 40 € | 40 € | 40 € |
| Abonnement annuel dérogation | 140 € | 170 € | 205 € | 240 € |
| Abonnement annuel avec majoration pour inscription tardive | 90 € | 120 € | 155 € | 190 € |
| Abonnement 3ème trimestre | 20 € | 35 € | 53 € | 70 € |
| Duplicata | 10 € | 10 € | 10 € | 10 € |
Cas particuliers et dérogations
Dérogations
Le règlement des transports scolaires de Cœur de Savoie définit les conditions dans lesquelles un élève peut avoir accès au service de transport scolaire en tant qu'« ayant-droit ». Vous pouvez télécharger le règlement ici.
Les élèves ne répondant pas à ses conditions peuvent néanmoins, à titre dérogatoire, bénéficier du service de transport scolaire dans la limite des places disponible et après instruction de la demande de dérogation.
- Elèves résidant hors du territoire de Cœur de Savoie : télécharger le formulaire ici ou inscrivez-vous sur le site en sélectionnant « je ne trouve pas ma commune »
- Elèves n'allant pas dans son collège de secteur (hors élèves de SEGPA du collège Pierre et Marie Curie) : télécharger le formulaire ici ou inscrivez-vous sur le site en sélectionnant « je ne trouve pas ma commune »
Si la demande de dérogation est acceptée par Cœur de Savoie, le tarif appliqué est le tarif « dérogation », soit + 100 € par rapport au tarif dit de base qui est lié aux revenus des familles
Télécharger la demande de dérogation
Cas particulier pour le collège Notre-Dame de la Villette :
De manière dérogatoire, Cœur de Savoie continue à organiser un service de transport scolaire pour desservir le collège Notre-Dame de la Villette situé sur la commune de La Ravoire (n°1014). Celui-ci est accessible aux élèves résidant sur Cœur de Savoie mais selon la commune de résidence les élèves devront se rendre par leurs propres moyens jusqu'à l'arrêt de leur choix.
Le tarif appliqué aux élèves empruntant ce service est le tarif « dérogation », soit + 100 € par rapport au tarif dit de base qui est lié aux revenus des familles.
Télécharger la demande de dérogation pour le collège de La Villette
Inscription pour un deuxième circuit ou un deuxième arrêt
Votre enfant est déjà inscrit sur un circuit et vous souhaitez qu’il puisse utiliser une 2ème circuit ou arrêt pour convenance personnelle (exemple ; garde d’enfant) ; télécharger le formulaire ici